Mentions légales

Éditeur

Éditeur

Mairie du Plan-de-la-Tour, 37 place Foch, 83120 Le Plan-de-la-Tour [PROVISOIRE]

Téléphone, courriel

[PROVISOIRE] coordonnées de l’accueil à fournir par la mairie

SIRET

[PROVISOIRE] à fournir

Directeur de la publication

[PROVISOIRE] le maire, en qualité de représentant légal de la commune (nom à confirmer)

Conception et réalisation

Agence WEBECO — Ayoub Trhaiti. [PROVISOIRE] Coordonnées complètes à ajouter.

Hébergement

[PROVISOIRE] Hébergeur à désigner : serveur situé dans l’Union européenne, dénomination sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur à indiquer ici avant la mise en service.

Données personnelles

La consultation de l’agenda ne nécessite aucun compte et ne collecte aucune donnée personnelle.

Le formulaire « Proposer une manifestation » recueille les coordonnées de la personne qui dépose la demande (nom, association, courriel, téléphone) afin que les services municipaux puissent l’instruire et y répondre.

Responsable de traitement

Mairie du Plan-de-la-Tour

Finalité

Organisation et programmation des manifestations de la commune et des associations ; publication de l’agenda.

Base légale

Exécution d’une mission d’intérêt public (article 6-1-e du RGPD). [PROVISOIRE] À confirmer par la mairie.

Destinataires

Services municipaux en charge des manifestations ; sous-traitant technique (WEBECO) pour l’hébergement et la maintenance.

Durée de conservation

[PROVISOIRE] Demandes : durée à fixer par la mairie (proposition : 3 ans après la manifestation). Manifestations publiées : selon les règles d’archivage de la commune.

Délégué à la protection des données

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, contactez le délégué à la protection des données de la commune. Si vous estimez, après l’avoir contacté, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr/fr/plaintes).

Cookies et mesure d’audience

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Accessibilité

Consultez la déclaration d’accessibilité du service.

Propriété intellectuelle

Les textes et visuels des manifestations restent la propriété de leurs auteurs (associations, artistes, commune). Toute reproduction à d’autres fins que l’information du public nécessite leur accord. Le blason affiché est provisoire. [PROVISOIRE]